Déposée le 19 octobre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COMPAGNONS DES SAISONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « Ça va Jardiner! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-45 du 11 novembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES COMPAGNONS DES SAISONS domicilié(e) 644 rue de Bondues - 59118 - WAMBRECHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 055 872 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France.
La marque Ça va Jardiner! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867959.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES COMPAGNONS DES SAISONS, S.A.S - 644 rue de Bondues - 59118 - WAMBRECHIES - France - SIREN 488055872
CABINET BEAU DE LOMENIE - Immeuble Eurocentre, 179 Boulevard de Turin - 59777 - LILLE - France
Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45
Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture ; engrais naturels et artificiels pour les terres ; terreau ; terre végétale.
Produits de traitement des plantes ; produits et préparations pour les soins et l'hygiène des plantes ; produits phytosanitaires, à savoir : herbicides, fongicides, insecticides, parasiticides, fertilisants ; préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles ; produits vétérinaires ; herbes médicinales.
Outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage autres que ceux actionnés manuellement ; tondeuses à gazon à main et à moteur ; motoculteurs.
Outils à main pour le jardinage actionnés manuellement.
Produits de l'imprimerie ; journaux, guides, manuels ; magazines ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; aquariums d'appartement ; boîtes en carton ou en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques).
Tuyaux d'arrosage.
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériel pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle non en métaux précieux ; cache-pots en terre cuite.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes, plantes, plants, arbres (végétaux) ; plantes séchées pour la décoration ; bois bruts.
Services de décoration intérieure ; études de projets techniques ; travaux d'ingénieurs dans le domaine du jardinage et de l'agriculture.
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; toilettage d'animaux ; services de jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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